Établissement COMITE SOCIAL DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DU TREPORT à LE TREPORT
Cet établissement est le de :
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 805 160 785 00012, est en activité. Il a été créé le 12 décembre 1977, il y a 48 ans. C’est le siège social de l’association COMITE SOCIAL DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DU TREPORT et son unique établissement.
Son domaine d’activité est : autres activités récréatives et de loisirs (93.29z). Il est domicilié au MAIRIE DU TREPORT RUE FRANCOIS MITTERRAND 76470 LE TREPORT.
Information légales de l’établissement COMITE SOCIAL DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DU TREPORT à LE TREPORT
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).