L’association COMITE SOCIAL DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DU TREPORT a été créée le 12 décembre 1977, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres activités récréatives et de loisirs. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au MAIRIE DU TREPORT RUE FRANCOIS MITTERRAND 76470 LE TREPORT. Elle possède 1 établissement.
Informations légales de COMITE SOCIAL DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DU TREPORT
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 12/12/1977 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 12/12/1977. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Siège social de COMITE SOCIAL DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DU TREPORT
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
1 établissement de COMITE SOCIAL DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DU TREPORT
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 805 160 785 00012 | Activité (NAF/APE) : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MAIRIE DU TREPORT RUE FRANCOIS MITTERRAND 76470 LE TREPORT | Création : 12/12/1977 | État : |
Mise à jour le 23/06/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).