Établissement SATP (SECT. ANNEXE TEMPS PARTAGE) à DELLE

fermé le 31/08/2012

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Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 778 713 156 00298, est fermé. Il a été créé le 1 avril 2009, il y a 16 ans. Il a été fermée le 31 août 2012, il y a 13 ans. C’est un établissement secondaire de l’association ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION, qui possède 36 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10b). Il est domicilié au 30 RUE DE LA LIBERATION 90100 DELLE.

Information légales de l’établissement SATP (SECT. ANNEXE TEMPS PARTAGE) à DELLE

INSEE
VIES
Marché de l’Inclusion
Dénomination de l’association
Type d’établissement
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Extrait RNE de l’association (équivalent KBIS/D1) : télécharger
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI, Marché de l’Inclusion
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Une question