ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION

Association ‣ en activité
37 établissements dont 11 sont en activité

L’association ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION a été créée le 1 janvier 1980, il y a 45 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 500 à 999 salariés.

Son siège social est domicilié au 6 RUE DU RHONE 90000 BELFORT. Elle possède 37 établissements dont 11 sont en activité.

Informations légales de ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION

INSEE
VIES
Douanes
Marché de l’Inclusion
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 05/09/2024.
Immatriculée au RNE (INPI)le 23/03/1984
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 23/03/1984. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
500 à 999 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___IDCC 0413Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntreprise Sociale Inclusive (EA, ESAT)Cette structure est une Entreprise InclusiveÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Siège social de ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION

INSEE
VIES
Marché de l’Inclusion
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 37 établissements dont 11 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

37 établissements de ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 713 156 00355Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)6 RUE DU RHONE 90000 BELFORTsiège social23/08/2016en activité
778 713 156 00074Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)FOYER HEBERGEMENT
RTE DE PHAFFANS 90150 EGUENIGUE
05/02/1985en activité
778 713 156 00124Aide par le travail (88.10C)ESAT LA MELTIERE ANNEXE EGUENIGUE
LD LES ERRUES RTE NATIONALE 83 90150 MENONCOURT
01/01/1990en activité
778 713 156 00249Activités de conditionnement (82.92Z)SYNALTIS
ZAC DES TOURELLES 90120 MORVILLARS
15/11/2004en activité
778 713 156 00256Aide par le travail (88.10C)ESAT CRAVANCHE
4 RUE DU SALBERT 90300 CRAVANCHE
12/06/2006en activité
778 713 156 00264Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)CENTRE RESSOURCES ENFANCE & ADOLESCENCE
11 RUE DE PHAFFANS 90380 ROPPE
01/11/2004en activité
778 713 156 00322Aide par le travail (88.10C)ESAT BELFORT
ZAC LES HAUTS DE BELFORT 25 RUE ALBERT CAMUS 90000 BELFORT
01/07/2012en activité
778 713 156 00371Aide à domicile (88.10A)SAVS 9 AVENUE CHARLES BOHN 90000 BELFORT01/08/2019en activité
778 713 156 00389Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)SAMSAH 9 AVENUE CHARLES BOHN 90000 BELFORT01/08/2019en activité
778 713 156 00397Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)DISPOSITIF ACCUEIL DE JOUR
18 RUE ALBERT CAMUS 90000 BELFORT
01/01/2022en activité
778 713 156 00405Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)FOYER ANNEXE
RESIDENCE EDISON 1 AVENUE CHARLES BOHN 90000 BELFORT
01/04/2023en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 713 156 00017Aide à domicile (88.10A)SCE ACCOMPAGNEMENT A VIE SOCIALE
2 RUE DU GENERAL LAZARE HOCHE 90000 BELFORT
07/03/1996fermé le 31/07/2019
778 713 156 00033Aide par le travail (88.10C)ESAT DELLE
30 RUE DE LA LIBERATION 90100 DELLE
01/04/1981fermé le 31/08/2012
778 713 156 00041Aide par le travail (88.10C)ESAT EGUENIGUE
3 RTE DE PHAFFANS 90150 EGUENIGUE
07/04/1981fermé le 31/08/2013
778 713 156 00058Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)INSTITUT MEDICO EDUCATIF
11 RTE DE PHAFFANS 90380 ROPPE
07/04/1981fermé le 31/12/2020
778 713 156 00066Aide par le travail (88.10C)ATELIER PROTEGE
LD LES ERRUES 90150 MENONCOURT
23/03/1984fermé le 01/01/2009
778 713 156 00090Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)CENTRE ACCUEIL DE JOUR
8 RUE FRANCOIS BARDOT 90000 BELFORT
15/10/1987fermé le 01/12/2017
778 713 156 00108Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)6 B RUE DE MADAGASCAR 90000 BELFORTancien siège social01/06/1989fermé le 23/08/2016
778 713 156 00132Aide par le travail, ateliers protégés (85.3H)ATELIER PROTEGE
1 PL DES FORGES 90600 GRANDVILLARS
01/01/1990fermé le 31/12/2004
778 713 156 00140Aide par le travail (88.10C)ESAT LEPUIX-GY
10 RUE DE CHAUVEROCHE 90200 LEPUIX
02/05/1990fermé le 31/07/2012
778 713 156 00157Autres formes d'action sociale (85.3K)SERVICE ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE
7 BOULEVARD DU MARECHAL JOFFRE 90000 BELFORT
01/11/1990fermé le 01/12/1998
778 713 156 00165Aide par le travail, ateliers protégés (85.3H)ETP 90
6 AVENUE DES USINES 90000 BELFORT
01/04/1992fermé le 01/01/2005
778 713 156 00173Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)FOYER ECLATE
204 AVENUE JEAN JAURES 90000 BELFORT
22/11/1993fermé le 01/01/2013
778 713 156 00181Accueil des enfants handicapés (85.3A)SCE ENFANTS POLYHANDICAPES L HORIZON
11 RUE LEGRAND 90000 BELFORT
01/11/1994fermé le 01/11/2004
778 713 156 00199Aide à domicile (85.3J)S A V S 7 RUE DU COMTE DE LA SUZE 90000 BELFORT01/12/1998fermé le 30/09/2005
778 713 156 00207Aide par le travail (88.10C)ESAT DANJOUTIN
18 RUE DES NOS 90400 DANJOUTIN
01/04/2001fermé le 31/08/2012
778 713 156 00215Aide à domicile (88.10A)SESSAD HISSEO DE ROPPE
11 RUE DE PHAFFANS 90380 ROPPE
06/05/2002fermé le 31/12/2020
778 713 156 00223Accueil des enfants handicapés (85.3A)IME LES PAPILLONS BLANCS
11 RUE LEGRAND 90000 BELFORT
09/04/1968fermé le 01/11/2004
778 713 156 00231Aide par le travail (88.10C)ESAT ESPACES VERTS LES ERRUES
LD LES ERRUES 6 RUE DE LA BAUME 90150 MENONCOURT
01/04/2003fermé le 31/08/2012
778 713 156 00272Aide à domicile (85.3J)SERVICE ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIAL 2 RUE DU GENERAL LAZARE HOCHE 90000 BELFORT01/10/2005fermé
778 713 156 00280Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents (88.99A)SATP (SECT.ANNEXE TEMPS PARTAGE)
CIDEX 213 3 RUE DE PHAFFANS 90150 EGUENIGUE
01/04/2009fermé le 31/08/2012
778 713 156 00298Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)SATP (SECT. ANNEXE TEMPS PARTAGE)
30 RUE DE LA LIBERATION 90100 DELLE
01/04/2009fermé le 31/08/2012
778 713 156 00306Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)IME 'TED AUTISME'
11 RTE DE PHAFFANS 90380 ROPPE
01/04/2009fermé le 31/12/2020
778 713 156 00314Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)ZAC LES HAUTS DE BELFORT 25 RUE ALBERT CAMUS 90000 BELFORT01/07/2012fermé le 01/01/2023
778 713 156 00330Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)FOYER ECLATE RESID ELUARD LOGT 55 46 RUE ANDRE PARANT 90000 BELFORT01/01/2013fermé le 31/03/2023
778 713 156 00348Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)SERVICE D ACCOMPAGNEMENT MEDICO SOCIAL AUX ADULTES
SAMSAH 2 RUE DU GENERAL LAZARE HOCHE 90000 BELFORT
01/04/2013fermé le 31/07/2019
778 713 156 00363Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)SCE ACCUEIL ACTIV DE JOUR 2 RUE JOLIOT CURIE 90000 BELFORT01/12/2017fermé le 31/12/2021