Établissement ORSAC (ORSAC) à PERONNAS
Cet établissement est de :
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 775 544 562 01320, est fermé. Il a été créé le 1 janvier 2010, il y a 15 ans. Il a été fermée le 6 janvier 2011, il y a 14 ans. C’est un établissement secondaire de l’association ORSAC (ORSAC), qui possède 173 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10c). Il est domicilié au SAMSAH CL 1133 AVENUE DE LYON 01960 PERONNAS.
Information légales de l’établissement ORSAC (ORSAC) à PERONNAS
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de l’association | Non renseigné |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MAA, ADEME
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MAA, ADEME
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).