Établissement CATTP à BOURG-EN-BRESSE

fermé le 01/01/2009

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Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 775 544 562 00678, est fermé. Il a été créé le 30 octobre 1996, il y a 29 ans. Il a été fermée le 1 janvier 2009, il y a 16 ans. C’est un établissement secondaire de l’association ORSAC (ORSAC), qui possède 173 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : activités hospitalières (86.10z). Il est domicilié au 19 RUE DES MARGUERITES 01000 BOURG-EN-BRESSE.

Information légales de l’établissement CATTP à BOURG-EN-BRESSE

INSEE
VIES
Agence Bio
Marché de l’Inclusion
ADEME
Dénomination de l’association
Type d’établissement
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MAA, ADEME
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
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