Établissement COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY à CHAMPIGNEULLES
Cet établissement est de :
AdministrationCollectivité territoriale ‣
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 245 400 601 00010, est fermé. Il a été créé le 29 décembre 1994, il y a 31 ans. Il a été fermée le 25 décembre 1996, il y a 29 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY, qui possède 20 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : administration publique générale (75.1a). Il est domicilié au MAIRIE 1 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 54250 CHAMPIGNEULLES.
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 29/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio, Marché de l’Inclusion, MAA
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio, Marché de l’Inclusion, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Marché de l’Inclusion.
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).