Établissement LOTISSEMENT COMMUNAL DU FORT HATRY à BELFORT

fermé le 30/06/2016
Cet établissement est un établissement secondaire de :

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Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 219 000 106 00696, est fermé. Il a été créé le 1 novembre 2004, il y a 21 ans. Il a été fermée le 30 juin 2016, il y a 9 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration COMMUNE DE BELFORT, qui possède 60 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99z). Il est domicilié au 9002 0 PL D ARMES 90000 BELFORT.

Information légales de l’établissement LOTISSEMENT COMMUNAL DU FORT HATRY à BELFORT

INSEE
VIES
Dénomination de l’administration
Type d’établissement
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MC, MTPEI, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
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