COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
22 établissements dont 18 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 250 à 499 salariés.

Son siège social est domicilié au PL DU HUIT MAI 1945 76350 OISSEL. Elle possède 22 établissements dont 18 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 13/01/2025.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
250 à 499 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 24/06/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 24/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MC
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).

Cette structure possède 22 établissements dont 18 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

22 établissements de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 604 842 00013Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PL DU HUIT MAI 1945 76350 OISSELsiège social		01/03/1983en activité
217 604 842 00021Administration publique générale (84.11Z)ETABL BAINS DOUCHES
49 RUE DE LA REPUBLIQUE 76350 OISSEL		16/03/1983en activité
217 604 842 00039Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE P TOUTAIN
RUE DONAT AGACHE 76350 OISSEL		21/12/1983en activité
217 604 842 00047Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE JEAN JAURES
RUE DES ECOLES 76350 OISSEL		21/12/1983en activité
217 604 842 00054Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN JAURES
2485 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 76350 OISSEL		21/12/1983en activité
217 604 842 00088Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE LOUIS PASTEUR
132 RUE GUSTAVE LECOMTE 76350 OISSEL		21/12/1983en activité
217 604 842 00104Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE MONGIS - JULES FERRY
PLACE DE LA REPUBLIQUE 76350 OISSEL		21/12/1983en activité
217 604 842 00120Accueil de jeunes enfants (88.91A)HALTE GARDERIE BEL AIR
35 RUE ALSACE LORRAINE 76350 OISSEL		01/01/1995en activité
217 604 842 00138Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
PL DU HUIT MAI 1945 76350 OISSEL		25/12/1996en activité
217 604 842 00146Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAUX
PL DU HUIT MAI 1945 76350 OISSEL		25/12/1996en activité
217 604 842 00187Gestion d’installations sportives (93.11Z)COMPLEXE SPORTIF GERMINAL
AVENUE D'ANDERTEN 76350 OISSEL		25/12/2012en activité
217 604 842 00195Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)CENTRE DE LOISIRS CHARLIE CHAPLIN
AVENUE D'ANDERTEN 76350 OISSEL		25/12/2012en activité
217 604 842 00203Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)BIBLIOTHEQUE GALILEE
1 PL DU CHATEAU D EAU 76350 OISSEL		25/12/2012en activité
217 604 842 00211Administration publique générale (84.11Z)SERVICES TECHNIQUES
9 RUE DU MANOIR 76350 OISSEL		25/12/2012en activité
217 604 842 00229Administration publique générale (84.11Z)CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
1818 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 76350 OISSEL		25/12/2012en activité
217 604 842 00237Enseignement culturel (85.52Z)CERCLE DES LOISIRS - ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE
8 RUE DU MANOIR 76350 OISSEL		25/12/2012en activité
217 604 842 00245Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)CUISINE CENTRALE
2485 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 76350 OISSEL		25/12/2012en activité
217 604 842 00252Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE CAMILLE CLAUDEL
51 RUE DE LA REPUBLIQUE 76350 OISSEL		20/12/1966en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 604 842 00062Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOL MATE CENTRE
4 RUE GODEFOY 76350 OISSEL		21/12/1983fermé le 31/03/2021
217 604 842 00070Enseignement primaire (85.20Z)ECOL PRIM PASTEUR
RUE GUSTAVE LECOMTE 76350 OISSEL		21/12/1983fermé le 31/03/2021
217 604 842 00096Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES GROUPE 2
2 RUE DE PICARDIE 76350 OISSEL		21/12/1983fermé le 31/08/2004
217 604 842 00112Enseignement primaire (80.1Z)ECOL PRIM JULES FERRY
57 RUE DE LA REPUBLIQUE 76350 OISSEL		21/12/1983fermé le 08/09/1992
Mise à jour le 23/06/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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