ASSOCIATION DE PARENTS D ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L ACADEMIE DE ROUEN (APEL DE HTE NDIE)
Association ‣
2 établissements dont 1 est en activité
L’association ASSOCIATION DE PARENTS D ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L ACADEMIE DE ROUEN (APEL DE HTE NDIE) a été créée le 1 février 1984, il y a 41 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au 43 ROUTE DE NEUFCHATEL 76000 ROUEN. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de ASSOCIATION DE PARENTS D ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L ACADEMIE DE ROUEN (APEL DE HTE NDIE)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 01/02/1984 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/02/1984. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 22/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de ASSOCIATION DE PARENTS D ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L ACADEMIE DE ROUEN (APEL DE HTE NDIE)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 22/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de ASSOCIATION DE PARENTS D ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L ACADEMIE DE ROUEN (APEL DE HTE NDIE)
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 330 213 612 00022 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 43 ROUTE DE NEUFCHATEL 76000 ROUEN | Création : 23/01/2024 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 330 213 612 00014 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 41 ROUTE DE NEUFCHATEL 76000 ROUEN | Création : 01/02/1984 | État : |
Mise à jour le 22/06/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).