ASSOCIATION DE PARENTS D ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L ACADEMIE DE ROUEN (APEL DE HTE NDIE)
Association ‣
2 établissements dont 1 est en activité
L’association ASSOCIATION DE PARENTS D ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L ACADEMIE DE ROUEN (APEL DE HTE NDIE) a été créée le 1 février 1984, il y a 41 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au 43 ROUTE DE NEUFCHATEL 76000 ROUEN. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Conventions collectives
Cette structure possède 1 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
|---|---|---|---|
| N°IDCC : | Détails : Convention collective nationale Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
Mise à jour le 16/06/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).