L'ARBRE TIERS-LIEU AGRI-CULTUREL

Cette structure apparait dans la liste des entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire L’Economie Sociale et Solidaire (ESS) regroupe :

• Les associations
• Les fondations
• Les coopératives
• Les mutuelles
• Les « entreprises de l’ESS »

tenue par ESS France.

Nom	L'ARBRE TIERS-LIEU AGRI-CULTUREL
Famille juridique	Associations
CRESS Chambre régionale de l’économie sociale et solidaire ou Chambre régionale d’économie sociale	NORMANDIE

Cette structure est un organisme de formation, à jour de ses obligations Un organisme de formation est à jour de ses obligations si il a bien déclaré auprès du Préfet de Région territorialement compétent son Bilan Pédagogique et Financier..

Cette structure n’est pas certifiée Qualiopi La certification Qualiopi est accordée par le ministère du Travail de l’Emploi et de l’Insertion aux organismes de formation répondant à certains critères de qualité..

Le nombre de stagiaires et les spécialités sont déclarés par l’organisme de formation dans le Bilan Pédagogique et Financier. La période concernée est celle de l’exercice comptable.

Numéro Déclaration Activité (NDA)	Détails
Numéro Déclaration Activité (NDA) : 28140386714	Détails : Spécialité : Animation culturelle, sportive et de loisirs/Développement des capacités comportementales et relationnelles Effectifs formateurs : 2 Effectifs stagiaires : 12 Déclaration : le 06/05/2024, en région Normandie

Cette structure possède plusieurs récépissés de déclaration d’activité d’entrepreneur de spectacles vivants Un entrepreneur de spectacles vivants désigne toute personne qui exerce une activité d’exploitation de lieux de spectacles, de production ou de diffusion de spectacles. déposés sur la plateforme PLATES du ministère de la Culture.

Le numéro de récépissé est le numéro de déclaration. Le récépissé est valide 30 jours après que le dossier ait été reçu complet et conforme à la réglementation. Un récépissé de déclaration au statut valide est valable pour cinq ans.

Si une déclaration que vous avez faite n’apparaît pas sur le tableau après plus d’un mois, veuillez contacter le service des démarches en lignes du ministère de la Culture.

Numéro de récépissé	Type de déclaration	Date de dépôt	Validité
Numéro de récépissé : PLATESV-D-2024-006690	Type de déclaration : Première demande Exploitant de lieu de spectacles vivant	Date de dépôt : 24/09/2024	Validité : valide depuis le 24/10/2024La déclaration vaut récépissé. L'exercice de la profession est licite.
Numéro de récépissé : PLATESV-D-2024-004192	Type de déclaration : Première demande Diffuseurs de spectacles	Date de dépôt : 30/05/2024	Validité : valide depuis le 25/07/2024La déclaration vaut récépissé. L'exercice de la profession est licite.