CENTRE CULTUREL AVEYRON SEGALA VIAUR (C C A S V)
L’association CENTRE CULTUREL AVEYRON SEGALA VIAUR (C C A S V) a été créée le 14 novembre 2002, il y a 23 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : arts du spectacle vivant. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.
Son siège social est domicilié au 2 ROUTE DU FOIRAIL 12240 RIEUPEYROUX. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
- Les associations
- Les fondations
- Les coopératives
- Les mutuelles
- Les « entreprises de l’ESS »
Nom | |
Famille juridique | |
CRESS Chambre régionale de l’économie sociale et solidaire ou Chambre régionale d’économie sociale |
Sources : ESS France, INSEE
Entrepreneur de spectacles vivants
Le numéro de récépissé est le numéro de déclaration. Le récépissé est valide 30 jours après que le dossier ait été reçu complet et conforme à la réglementation. Un récépissé de déclaration au statut valide est valable pour cinq ans.
Si une déclaration que vous avez faite n’apparaît pas sur le tableau après plus d’un mois, veuillez contacter le service des démarches en lignes du ministère de la Culture.
Numéro de récépissé | Type de déclaration | Date de dépôt | Validité |
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Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Première demande Exploitant de lieu de spectacles vivant | Date de dépôt : 05/06/2020 | Validité : La déclaration vaut récépissé. L'exercice de la profession est licite. |
Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Première demande Exploitant de lieu de spectacles vivant | Date de dépôt : 27/05/2020 | Validité : La déclaration a été refusée. L'exercice de la profession au titre de cette déclaration est interdit. |
Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Première demande Diffuseurs de spectacles | Date de dépôt : 27/05/2020 | Validité : La déclaration vaut récépissé. L'exercice de la profession est licite. |
Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Première demande Exploitant de lieu de spectacles vivant | Date de dépôt : 22/05/2020 | Validité : La déclaration a été refusée. L'exercice de la profession au titre de cette déclaration est interdit. |
Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Première demande Exploitant de lieu de spectacles vivant | Date de dépôt : 22/05/2020 | Validité : La déclaration a été refusée. L'exercice de la profession au titre de cette déclaration est interdit. |