L’association ASSOCIATION CULTURELLE OTHE ARMANCE (A.C.O.A.) a été créée le 5 avril 1996, il y a 29 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : arts du spectacle vivant. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.
Son siège social est domicilié au 195 RUE DES CROISETTES 10130 AUXON. Elle possède 1 établissement.
ESS - Entreprise Sociale et Solidaire
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Nom | |
Famille juridique | |
CRESS Chambre régionale de l’économie sociale et solidaire ou Chambre régionale d’économie sociale |
Sources : ESS France, INSEE
Entrepreneur de spectacles vivants
Le numéro de récépissé est le numéro de déclaration. Le récépissé est valide 30 jours après que le dossier ait été reçu complet et conforme à la réglementation. Un récépissé de déclaration au statut valide est valable pour cinq ans.
Si une déclaration que vous avez faite n’apparaît pas sur le tableau après plus d’un mois, veuillez contacter le service des démarches en lignes du ministère de la Culture.
| Numéro de récépissé | Type de déclaration | Date de déclaration | Demande | Validité |
|---|---|---|---|---|
| Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Diffuseurs de spectacles | Date de déclaration : 19 janvier 2024 | Demande : Première demande | Validité : depuis le 18/02/2024La déclaration vaut récépissé. L'exercice de la profession est licite. |
| Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Producteurs de spectacles ou entrepreneurs de tournées | Date de déclaration : 12 janvier 2024 | Demande : Première demande | Validité : La déclaration a été refusée. L'exercice de la profession au titre de cette déclaration est interdit. |
| Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Producteurs de spectacles ou entrepreneurs de tournées | Date de déclaration : 12 janvier 2024 | Demande : Première demande | Validité : depuis le 11/02/2024La déclaration vaut récépissé. L'exercice de la profession est licite. |
| Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Producteurs de spectacles ou entrepreneurs de tournées | Date de déclaration : 12 janvier 2024 | Demande : Première demande | Validité : La déclaration a été refusée. L'exercice de la profession au titre de cette déclaration est interdit. |
| Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Producteurs de spectacles ou entrepreneurs de tournées | Date de déclaration : 7 mars 2022 | Demande : Renouvellement | Validité : La déclaration a été refusée. L'exercice de la profession au titre de cette déclaration est interdit. |
| Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Diffuseurs de spectacles | Date de déclaration : 1 mars 2022 | Demande : Renouvellement | Validité : Le récépissé a été retirée après une période de validité. |
| Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Diffuseurs de spectacles | Date de déclaration : 1 mars 2022 | Demande : Renouvellement | Validité : La déclaration a été refusée. L'exercice de la profession au titre de cette déclaration est interdit. |
| Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Diffuseurs de spectacles | Date de déclaration : 11 février 2022 | Demande : Renouvellement | Validité : Le récépissé a été retirée après une période de validité. |