Établissement COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE BRIONNE à BRIONNE
Cet établissement est le de :
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 832 711 980 00017, est en activité. Il a été créé le 31 mai 1974, il y a 51 ans. C’est le siège social de l’association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE BRIONNE et son unique établissement.
Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99z). Il est domicilié au RUE DE LA SOIE 27800 BRIONNE.
Information légales de l’établissement COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE BRIONNE à BRIONNE
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 28/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).