Établissement ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MORVILLARS (ACCA MORVILLARS) à MORVILLARS
Cet établissement est le de :
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 822 807 988 00016, est en activité. Il a été créé le 30 septembre 1975, il y a 50 ans. C’est le siège social de l’association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MORVILLARS (ACCA MORVILLARS) et son unique établissement.
Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99z). Il est domicilié au 36 RUE DE LA FONTAINE AUX VOIX 90120 MORVILLARS.
Information légales de l’établissement ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MORVILLARS (ACCA MORVILLARS) à MORVILLARS
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).