Établissement COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE MOREZ à HAUTS DE BIENNE
Cet établissement est le de :
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 797 583 044 00012, est en activité. Il a été créé le 17 décembre 1976, il y a 49 ans. C’est le siège social de l’association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE MOREZ et son unique établissement.
Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99z). Il est domicilié au MAIRIE 110 RUE DE LA REPUBLIQUE 39400 HAUTS DE BIENNE.
Information légales de l’établissement COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE MOREZ à HAUTS DE BIENNE
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 29/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).