Établissement GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME (COLLEGE NOTRE-DAME) (OGEC) à VAUX-SUR-POLIGNY
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 778 431 007 00013, est fermé. Il a été fermée le 1 septembre 2009, il y a 16 ans. C’est un ancien siège social de l’association GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME (COLLEGE NOTRE-DAME) (OGEC), qui possède 3 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général (85.31z). Il est domicilié au 39800 VAUX-SUR-POLIGNY.
Information légales de l’établissement GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME (COLLEGE NOTRE-DAME) (OGEC) à VAUX-SUR-POLIGNY
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | Non renseigné |
Date de création de l’établissement | Non renseigné |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 06/10/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).