Établissement REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT à DANJOUTIN
Cet établissement est le de :
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 493 397 673 00010, est en activité. Il a été créé le 1 janvier 2007, il y a 18 ans. C’est le siège social de l’administration REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT et son unique établissement.
Son domaine d’activité est : transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31z). Il est domicilié au RUE DES TROIS RESEAUX 90400 DANJOUTIN.
Information légales de l’établissement REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT à DANJOUTIN
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger Extrait RNE de l’administration (équivalent KBIS/D1) : télécharger |
Mise à jour le 24/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).