Établissement COMITE D'AIDE, DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 490 287 075 00017, est fermé. Il a été créé le 21 avril 1987, il y a 38 ans. Il a été fermée le 15 juin 2003, il y a 22 ans. C’est un ancien siège social de l’association COMITE D'AIDE, DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE, qui possède 2 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : organisations associatives n.c.a. (91.3e). Il est domicilié au 1580 ROUTE DE FRANS 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.
Information légales de l’établissement COMITE D'AIDE, DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 03/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).