Établissement ETUDIANTS MAITRISE DROIT COMMU FRA-ESP (ASSEMA) (ASSEMA) à BAYONNE
Cet établissement est le de :
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 480 559 905 00017, est en activité. Il a été créé le 25 janvier 2005, il y a 21 ans. C’est le siège social de l’association ETUDIANTS MAITRISE DROIT COMMU FRA-ESP (ASSEMA) (ASSEMA) et son unique établissement.
Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99z). Il est domicilié au FACULTE PLURIDISCIPLINAIRE COURS COMTE DE CABARRUS 64100 BAYONNE.
Information légales de l’établissement ETUDIANTS MAITRISE DROIT COMMU FRA-ESP (ASSEMA) (ASSEMA) à BAYONNE
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 14/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).