Établissement LE TOI OUVERT à GRASSE
Cet établissement est le de l’association LE TOI OUVERT ‣ 408 827 822Cette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 408 827 822 00011, est fermé. Il a été créé le 2 septembre 1996, il y a 29 ans. Il a été fermée le 31 décembre 2005, il y a 19 ans. C’est le siège social de l’association LE TOI OUVERT et son unique établissement.
Son domaine d’activité est : organisations associatives n.c.a. (91.3e). Il est domicilié au 15 AVENUE GUY DE MAUPASSANT 06130 GRASSE.
Information légales de l’établissement LE TOI OUVERT à GRASSE
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 03/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).