Établissement COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT à BELFORT
Cet établissement est le de :
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 393 313 416 00017, est en activité. Il a été créé le 1 septembre 1988, il y a 37 ans. C’est le siège social de l’association COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT et son unique établissement.
Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99z). Il est domicilié au HOTEL DU DEPARTEMENT PLACE DE LA REVOLUTION FRANCAISE 90000 BELFORT.
Information légales de l’établissement COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT à BELFORT
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 24/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).