Établissement LA CAPONNIERE à BELFORT

fermé le 01/01/2023
Cet établissement est unancien siège social de :

Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 378 397 673 00039, est fermé. Il a été créé le 19 mars 2010, il y a 15 ans. Il a été fermée le 1 janvier 2023, il y a 2 ans. C’est un ancien siège social de l’association LA CAPONNIERE, qui possède 3 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99z). Il est domicilié au 2 RUE JEAN-PIERRE MELVILLE 90000 BELFORT.

Information légales de l’établissement LA CAPONNIERE à BELFORT

INSEE
VIES
Dénomination de l’association
Type d’établissement
ancien siège social ( → voir la page de l’association )
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Une question