Établissement ASSOCIATION MOSAIQUE à MOIRANS

fermé le 02/06/2012
Cet établissement est unancien siège social de :

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Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 353 406 465 00016, est fermé. Il a été créé le 2 décembre 1976, il y a 48 ans. Il a été fermée le 2 juin 2012, il y a 13 ans. C’est un ancien siège social de l’association ASSOCIATION MOSAIQUE, qui possède 1 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99b). Il est domicilié au HOTEL DE VILLE PL DE L ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 38430 MOIRANS.

Information légales de l’établissement ASSOCIATION MOSAIQUE à MOIRANS

INSEE
VIES
Dénomination de l’association
Type d’établissement
ancien siège social ( → voir la page de l’association )
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 19/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
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