Établissement SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE DORANS BOTANS BERMONT SEVENANS à DORANS
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 259 000 768 00012, est fermé. Il a été créé le 30 août 1990, il y a 35 ans. Il a été fermée le 25 décembre 1996, il y a 29 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE DORANS BOTANS BERMONT SEVENANS, qui possède 1 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : tutelle des activités sociales (75.1c). Il est domicilié au MAIRIE 90400 DORANS.
Information légales de l’établissement SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE DORANS BOTANS BERMONT SEVENANS à DORANS
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 24/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).