Cette structure est non-diffusible. Cela signifie que certaines informations ne sont pas publiquement accessibles.
Si c’est votre entreprise et que vous souhaitez vous la rendre diffusible, vous pouvez en faire la demande sur le site de l’Insee.

Si vous êtes agent public, vous pouvez consulter ces informations en vous connectant à l’espace agent public.

Établissement ▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎ à YVETOT

non-diffusiblefermé le 19/11/2021
Cet établissement est un établissement secondaire de :

Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 217 607 589 00181, est fermé. Il a été créé le 26 septembre 2006, il y a 19 ans. Il a été fermée le 19 novembre 2021, il y a 4 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration COMMUNE DE YVETOT, qui possède 19 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31z). Il est domicilié au ▪︎ ▪︎ ▪︎ YVETOT ▪︎ ▪︎ ▪︎.

Information légales de l’établissement ▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎ à YVETOT

INSEE
VIES
Dénomination de l’administration
Type d’établissement
Enseigne de l’établissement
Nom de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : ▪︎ ▪︎ ▪︎ document non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
Mise à jour le 24/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MC, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Une question