TOURISME SPORT ET CULTURE ADAPTE ET PARTAGE (TOUS CAP)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association TOURISME SPORT ET CULTURE ADAPTE ET PARTAGE (TOUS CAP) a été créée le 11 août 2011, il y a 14 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres activités récréatives et de loisirs. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au MAISON DES ASSOCIATIONS SPORTIVES 535 AVENUE SAINT-EXUPERY 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de TOURISME SPORT ET CULTURE ADAPTE ET PARTAGE (TOUS CAP)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 11/08/2011
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 11/08/2011. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de TOURISME SPORT ET CULTURE ADAPTE ET PARTAGE (TOUS CAP)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de TOURISME SPORT ET CULTURE ADAPTE ET PARTAGE (TOUS CAP)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
801 994 898 00030Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)MAISON DES ASSOCIATIONS SPORTIVES 535 AVENUE SAINT-EXUPERY 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEsiège social15/04/2019en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
801 994 898 00014Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)MAISON DES SPORTS 152 RUE DES JARDINIERS 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEancien siège social11/08/2011fermé le 01/07/2018
801 994 898 00022Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)MAISON DES SPORTS IMPASSE REVIN 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEancien siège social01/07/2018fermé le 15/04/2019