TERRE PAYSANNE

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association TERRE PAYSANNE a été créée le 28 mai 2003, il y a 22 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au PUECH DE LA BORIE ZONE ARTISANALE 12270 NAJAC. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de TERRE PAYSANNE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 28/05/2003
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 28/05/2003. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 7514Convention collective nationale des organismes de la Confédération paysanne

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de TERRE PAYSANNE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de TERRE PAYSANNE

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
478 934 110 00030Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)PUECH DE LA BORIE ZONE ARTISANALE 12270 NAJACsiège social30/03/2019en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
478 934 110 00014Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)MAIRIE 12270 LA FOUILLADEancien siège social28/05/2003fermé le 22/05/2017
478 934 110 00022Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)31 PL DU FAUBOURG 12270 NAJACancien siège social22/05/2017fermé le 30/03/2019