La société TC TRANSPORT ADAPTE a été créée le 5 juillet 2013, il y a 12 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : transports de voyageurs par taxis. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.
Son siège social est domicilié au PARC LES AQUEDUCS CHEMIN DU FAVIER 69230 SAINT-GENIS-LAVAL. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de TC TRANSPORT ADAPTE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 05/07/2013 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 05/07/2013. Elle a été mise à jour le 08/10/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 09/08/2013 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 09/08/2013. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 100 à 199 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0016Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport |
Qualités, labels et certificats | Entreprise Sociale Inclusive (EA)Cette structure est une Entreprise InclusiveÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes |
Mise à jour le 28/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, Marché de l’Inclusion, INPI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, Marché de l’Inclusion, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de TC TRANSPORT ADAPTE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 28/05/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI, Marché de l’Inclusion
Sources : INSEE, VIES, MTPEI, Marché de l’Inclusion
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de TC TRANSPORT ADAPTE
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 794 663 906 00038 | Activité (NAF/APE) : Transports de voyageurs par taxis (49.32Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : PARC LES AQUEDUCS CHEMIN DU FAVIER 69230 SAINT-GENIS-LAVAL | Création : 01/09/2023 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 794 663 906 00012 | Activité (NAF/APE) : Transports de voyageurs par taxis (49.32Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 29 RUE PIERRE BRUNIER 69300 CALUIRE-ET-CUIRE | Création : 05/07/2013 | État : |
| SIRET : 794 663 906 00020 | Activité (NAF/APE) : Transports de voyageurs par taxis (49.32Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 151 ROUTE DE VOURLES 69230 SAINT-GENIS-LAVAL | Création : 01/09/2015 | État : |
Mise à jour le 28/05/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).