SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE D'ARGIESANS BANVILLARS, BUC
Administration ‣
L’administration SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE D'ARGIESANS BANVILLARS, BUC a été créée le 5 septembre 1989, il y a 36 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU). Son domaine d’activité est : administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.
Son siège social est domicilié au MAIRIE 90800 ARGIESANS. Elle possède 2 établissements.
Informations légales de SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE D'ARGIESANS BANVILLARS, BUC
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 05/09/1989 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 05/09/1989. Elle a été mise à jour le 22/03/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 6 à 9 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale |
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE D'ARGIESANS BANVILLARS, BUC
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 2 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE D'ARGIESANS BANVILLARS, BUC
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 259 000 594 00012 | Activité (NAF/APE) : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MAIRIE 90800 ARGIESANS | Création : 05/09/1989 | État : |
| SIRET : 259 000 594 00020 | Activité (NAF/APE) : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ECOLE MATERNELLE 9 RUE DU PAQUIS 90800 ARGIESANS | Création : 05/09/1989 | État : |
Mise à jour le 23/06/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).