SYNDICAT D'AMENAGEMENT DES RIVIERES DU BANDIAT, DE LA TARDOIRE ET DE LA BONNIEURE (SYBTB)

Administration ‣ en activité

L’administration SYNDICAT D'AMENAGEMENT DES RIVIERES DU BANDIAT, DE LA TARDOIRE ET DE LA BONNIEURE (SYBTB) a été créée le 1 janvier 2018, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Syndicat mixte fermé. Son domaine d’activité est : administration publique (tutelle) des activités économiques. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au MAIRIE LE BOURG 16110 AGRIS. Elle possède 2 établissements.

Informations légales de SYNDICAT D'AMENAGEMENT DES RIVIERES DU BANDIAT, DE LA TARDOIRE ET DE LA BONNIEURE (SYBTB)

INSEE
VIES
Douanes
Marché de l’Inclusion
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2018
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2018. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Qualités, labels et certificats
Entreprise Sociale Inclusive (ACI)Cette structure est une Entreprise Inclusive

Siège social de SYNDICAT D'AMENAGEMENT DES RIVIERES DU BANDIAT, DE LA TARDOIRE ET DE LA BONNIEURE (SYBTB)

INSEE
VIES
Marché de l’Inclusion
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de SYNDICAT D'AMENAGEMENT DES RIVIERES DU BANDIAT, DE LA TARDOIRE ET DE LA BONNIEURE (SYBTB)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 079 069 00015Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)MAIRIE LE BOURG 16110 AGRISsiège social01/01/2018en activité
200 079 069 00023Administration publique générale (84.11Z)BUREAU ADMINISTRATIF
ZA LA PETITE RIVIERE 16110 AGRIS
14/10/2020en activité