L’administration SYND INTERCOM VOCATION SCOLAIRE ALLES LIMEUIL PAUNAT (SIVOS) a été créée le 1 septembre 1989, il y a 36 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU). Son domaine d’activité est : administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.
Son siège social est domicilié au MAIRIE 47 RUELLE ROGER BARNALIER 24510 PAUNAT. Elle possède 2 établissements.
Informations légales de SYND INTERCOM VOCATION SCOLAIRE ALLES LIMEUIL PAUNAT (SIVOS)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 01/09/1989 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/09/1989. Elle a été mise à jour le 10/04/2025. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 6 à 9 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale |
Mise à jour le 02/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de SYND INTERCOM VOCATION SCOLAIRE ALLES LIMEUIL PAUNAT (SIVOS)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 03/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 2 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de SYND INTERCOM VOCATION SCOLAIRE ALLES LIMEUIL PAUNAT (SIVOS)
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 252 404 538 00016 | Activité (NAF/APE) : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MAIRIE 47 RUELLE ROGER BARNALIER 24510 PAUNAT | Création : 01/09/1989 | État : |
| SIRET : 252 404 538 00024 | Activité (NAF/APE) : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : REGIE TRANSPORT SCOLAIRE MAIRIE 47 RUELLE ROGER BARNALIER 24510 PAUNAT | Création : 25/12/2000 | État : |
Mise à jour le 02/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).