SYND A VOCATION SCOLAIRE DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE BACQUEVILLE ENCAUX (SIVOS)
Administration ‣
L’administration SYND A VOCATION SCOLAIRE DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE BACQUEVILLE ENCAUX (SIVOS) a été créée le 3 juillet 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM). Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au MAIRIE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 76730 BACQUEVILLE-EN-CAUX. Elle possède 2 établissements.
Informations légales de SYND A VOCATION SCOLAIRE DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE BACQUEVILLE ENCAUX (SIVOS)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 03/07/1978 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 03/07/1978. Elle a été mise à jour le 18/03/2025. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale |
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de SYND A VOCATION SCOLAIRE DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE BACQUEVILLE ENCAUX (SIVOS)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 2 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de SYND A VOCATION SCOLAIRE DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE BACQUEVILLE ENCAUX (SIVOS)
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 257 602 037 00018 | Activité (NAF/APE) : Administration publique générale (84.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MAIRIE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 76730 BACQUEVILLE-EN-CAUX | Création : 01/03/1983 | État : |
| SIRET : 257 602 037 00026 | Activité (NAF/APE) : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : REGIE TRANSPORT ECOLES PRIM BACQUEVILLE MAIRIE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 76730 BACQUEVILLE-EN-CAUX | Création : 25/12/1995 | État : |
Mise à jour le 23/06/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).