SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU PILAT RHODANIEN (SPL DU PILAT RHODANIEN)

Unité légale ‣ en activité
10 établissements dont 8 sont en activité
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La société SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU PILAT RHODANIEN (SPL DU PILAT RHODANIEN) a été créée le 30 juillet 2014, il y a 11 ans. Sa forme juridique est SA à conseil d'administration (s.a.i.). Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 9 RUE DES PRAIRIES 42410 PELUSSIN. Elle possède 10 établissements dont 8 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU PILAT RHODANIEN (SPL DU PILAT RHODANIEN)

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 30/07/2014
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 30/07/2014. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 30/07/2014
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 30/07/2014. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Labels et certificats
Alim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance)
Mise à jour le 22/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MAA, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Non renseigné
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 19/07/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU PILAT RHODANIEN (SPL DU PILAT RHODANIEN)

INSEE
VIES
Nom de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 22/07/2025
Sources : INSEE, VIES, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).

Cette structure possède 10 établissements dont 8 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

10 établissements de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU PILAT RHODANIEN (SPL DU PILAT RHODANIEN)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
803 811 561 00015Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)SPL DU PILAT RHODANIEN
9 RUE DES PRAIRIES 42410 PELUSSINsiège social		30/07/2014en activité
803 811 561 00031Accueil de jeunes enfants (88.91A)RUE DU PROFESSEUR VORON 42410 PELUSSIN01/08/2014en activité
803 811 561 00049Accueil de jeunes enfants (88.91A)QUARTIER DE L'AVENIR 42520 MACLAS01/08/2014en activité
803 811 561 00064Accueil de jeunes enfants (88.91A)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LA MINARIE 42410 LA CHAPELLE-VILLARS01/08/2014en activité
803 811 561 00072Accueil de jeunes enfants (88.91A)LE BOURG ECOLE MATERNELLE ET PRIMAIRE 42520 ROISEY01/08/2014en activité
803 811 561 00080Accueil de jeunes enfants (88.91A)SALLE D'ANIMATION AU BOURG 42410 CHUYER01/08/2014en activité
803 811 561 00098Accueil de jeunes enfants (88.91A)19 RUE DOCTEUR SOUBEYRAND 42410 PELUSSIN11/02/2019en activité
803 811 561 00106Restauration collective sous contrat (56.29A)CUISINE CENTRALE TRADITIONNELLE
13 RUE DES PRAIRIES 42410 PELUSSIN		01/09/2023en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
803 811 561 00023Restauration collective sous contrat (56.29A)LD L'EAU QUI BRUIT 42410 PELUSSIN01/08/2014fermé le 01/09/2023
803 811 561 00056Accueil de jeunes enfants (88.91A)RUE DE LA BARGE 42410 PELUSSIN01/08/2014fermé le 10/02/2019
Mise à jour le 22/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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