SOC PROTECTRICE ANIMAUX BESANCON ET F.C. (SPA)

Association ‣ en activité
5 établissements dont 2 sont en activité

L’association SOC PROTECTRICE ANIMAUX BESANCON ET F.C. (SPA) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 27 RUE ALFRED SANCEY 25000 BESANCON. Elle possède 5 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de SOC PROTECTRICE ANIMAUX BESANCON ET F.C. (SPA)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 1978Convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de SOC PROTECTRICE ANIMAUX BESANCON ET F.C. (SPA)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de SOC PROTECTRICE ANIMAUX BESANCON ET F.C. (SPA)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 293 191 00053Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)27 RUE ALFRED SANCEY 25000 BESANCONsiège social01/11/2018en activité
778 293 191 00061Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)65 RUE LIEUDIT LES LONGEAUX 25960 DELUZ01/12/2018en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 293 191 00020Organisations associatives n.c.a. (91.3E)3 RUE DE LA BIBLIOTHEQUE 25000 BESANCONfermé le 01/10/2000
778 293 191 00038Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)6 CHEMIN DES MARNIERES 25220 CHALEZEULE01/07/1982fermé le 01/12/2018
778 293 191 00046Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)HOTEL DE VILLE PLACE DU HUIT SEPTEMBRE 25000 BESANCONancien siège social01/10/2000fermé le 01/11/2018