SIVU D'HAUTOT-SUR-SEINE - SAHURS - SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLE - VAL-DE-LA-HAYE

Administration ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité
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L’administration SIVU D'HAUTOT-SUR-SEINE - SAHURS - SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLE - VAL-DE-LA-HAYE a été créée le 11 mars 2005, il y a 20 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU). Son domaine d’activité est : accueil de jeunes enfants. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au MAIRIE DE SAHURS PLACE MAURICE ALEXANDRE 76113 SAHURS. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Responsables & organigramme

Documents

Annonces

Conventions collectives

Informations légales de SIVU D'HAUTOT-SUR-SEINE - SAHURS - SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLE - VAL-DE-LA-HAYE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 11/03/2005
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 11/03/2005. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Siège social de SIVU D'HAUTOT-SUR-SEINE - SAHURS - SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLE - VAL-DE-LA-HAYE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de SIVU D'HAUTOT-SUR-SEINE - SAHURS - SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLE - VAL-DE-LA-HAYE

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
257 604 892 00030Accueil de jeunes enfants (88.91A)MAIRIE DE SAHURS PLACE MAURICE ALEXANDRE 76113 SAHURSsiège social01/01/2018en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
257 604 892 00014Accueil de jeunes enfants (88.91A)MAIRIE PL POULLARD 76113 HAUTOT-SUR-SEINEancien siège social11/03/2005fermé le 03/07/2008
257 604 892 00022Accueil de jeunes enfants (88.91A)MAIRIE 76113 SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLEancien siège social03/07/2008fermé le 01/01/2018
Mise à jour le 23/06/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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