SIVOS DU MONT ROBERT

Administration ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

L’administration SIVOS DU MONT ROBERT a été créée le 1 août 1991, il y a 34 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM). Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au MAIRIE 28 PLACE DU COMMANDANT SCHLOESING 76220 BEAUVOIR-EN-LYONS. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de SIVOS DU MONT ROBERT

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/08/1991
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/08/1991. Elle a été mise à jour le 08/04/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Siège social de SIVOS DU MONT ROBERT

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de SIVOS DU MONT ROBERT

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
257 603 829 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE 28 PLACE DU COMMANDANT SCHLOESING 76220 BEAUVOIR-EN-LYONSsiège social01/08/1991en activité
257 603 829 00033Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE LE MONT-HULEU
9 ROUTE DU MONT SAUVEUR 76780 ARGUEIL
15/06/2022en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
257 603 829 00025Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)REGIE DE TRANSPORT
MAIRIE LE BOURG 76220 BEAUVOIR-EN-LYONS
01/09/2013fermé le 31/12/2024