SIVOS DE CUHON, MAISONNEUVE, MASSOGNES, VOUZAILLES ET CHERVES

Administration ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’administration SIVOS DE CUHON, MAISONNEUVE, MASSOGNES, VOUZAILLES ET CHERVES a été créée le 28 avril 1980, il y a 45 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM). Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 4 RUE JULES FERRY 86110 CUHON. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de SIVOS DE CUHON, MAISONNEUVE, MASSOGNES, VOUZAILLES ET CHERVES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 28/04/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 28/04/1980. Elle a été mise à jour le 05/03/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Siège social de SIVOS DE CUHON, MAISONNEUVE, MASSOGNES, VOUZAILLES ET CHERVES

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de SIVOS DE CUHON, MAISONNEUVE, MASSOGNES, VOUZAILLES ET CHERVES

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
258 600 907 00020Administration publique générale (84.11Z)4 RUE JULES FERRY 86110 CUHONsiège social01/10/2018en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
258 600 907 00012Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)MAIRIE 1 ROUTE DE MIREBEAU 86170 VOUZAILLESancien siège social01/03/1983fermé le 01/10/2018