SIVOS D'OUVILLE LA RIVIERE ST DENIS D'ACLON ET AMBRUMESNIL (SIVOS)

Administration ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité
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L’administration SIVOS D'OUVILLE LA RIVIERE ST DENIS D'ACLON ET AMBRUMESNIL (SIVOS) a été créée le 8 septembre 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM). Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au MAIRIE 608 RUE DE L'ANCIENNE MARE 76550 AMBRUMESNIL. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Responsables & organigramme

Documents

Annonces

Conventions collectives

Informations légales de SIVOS D'OUVILLE LA RIVIERE ST DENIS D'ACLON ET AMBRUMESNIL (SIVOS)

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 08/09/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 08/09/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Siège social de SIVOS D'OUVILLE LA RIVIERE ST DENIS D'ACLON ET AMBRUMESNIL (SIVOS)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 24/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de SIVOS D'OUVILLE LA RIVIERE ST DENIS D'ACLON ET AMBRUMESNIL (SIVOS)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
257 603 001 00039Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE 608 RUE DE L'ANCIENNE MARE 76550 AMBRUMESNILsiège social19/02/2015en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
257 603 001 00013Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)MAIRIE RUE DU GENERAL DE GAULLE 76860 OUVILLE-LA-RIVIEREancien siège social19/12/1983fermé le 19/02/2015
257 603 001 00021Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)REGIE DE TRANSPORT
MAIRIE RUE DU GENERAL DE GAULLE 76860 OUVILLE-LA-RIVIERE		25/12/1997fermé le 14/12/2010
Mise à jour le 23/06/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question