SIVOM AMENAGEMENT RURAL DES HTS GARDONS
Administration ‣ Cette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.
L’administration SIVOM AMENAGEMENT RURAL DES HTS GARDONS a été créée le 30 décembre 1988, il y a 37 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM). Son domaine d’activité est : administration publique générale. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au MAIRIE 48110 SAINTE-CROIX-VALLEE-FRANCAISE. Elle possède 2 établissements.
Informations légales de SIVOM AMENAGEMENT RURAL DES HTS GARDONS
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 30/12/1988 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 30/12/1988. Elle a été mise à jour le 22/03/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Mise à jour le 25/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes
Sources : INSEE, VIES, Douanes
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Siège social de SIVOM AMENAGEMENT RURAL DES HTS GARDONS
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 26/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 2 établissements. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de SIVOM AMENAGEMENT RURAL DES HTS GARDONS
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 244 800 298 00014 | Activité (NAF/APE) : Administration publique générale (75.1A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MAIRIE 48110 SAINTE-CROIX-VALLEE-FRANCAISE | Création : 30/12/1988 | État : |
| SIRET : 244 800 298 00022 | Activité (NAF/APE) : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (90.0B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : SERVICE ORDURES MENAGERES MAIRIE 48110 SAINTE-CROIX-VALLEE-FRANCAISE | Création : 01/10/1997 | État : |
Mise à jour le 25/06/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).