SIVOM AGLOMERATION CHARLEVILLE MEZIERES

Administration ‣ en sommeil ou présumée inactiveCette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.

L’administration SIVOM AGLOMERATION CHARLEVILLE MEZIERES a été créée le 1 janvier 1996, il y a 30 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM). Son domaine d’activité est : administration publique générale. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 4 RUE DE FLANDRE 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES. Elle possède 6 établissements.

Informations légales de SIVOM AGLOMERATION CHARLEVILLE MEZIERES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1996
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1996. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Siège social de SIVOM AGLOMERATION CHARLEVILLE MEZIERES

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de SIVOM AGLOMERATION CHARLEVILLE MEZIERES

INSEE

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
240 800 888 00010Administration publique générale (75.1A)MAIRIE 3 PLACE DUCALE 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES01/01/1996fermé le 12/03/2001
240 800 888 00028Transports urbains de voyageurs (60.2A)SIVAC TRANSPORT
MAIRIE 3 PLACE DUCALE 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
01/09/1996fermé le 12/03/2001
240 800 888 00036Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)SIVAC STATION D'EPURATION
MAIRIE 3 PLACE DUCALE 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
20/05/1996fermé le 12/03/2001
240 800 888 00044Administration publique générale (84.11Z)4 RUE DE FLANDRE 08000 CHARLEVILLE-MEZIERESsiège social12/03/2001fermé le 31/12/2007
240 800 888 00051Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)SERVICE DE TRANSPORT
4 RUE DE FLANDRE 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
12/03/2001fermé le 31/12/2007
240 800 888 00069Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE STATION D'EPURATION
4 RUE DE FLANDRE 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
12/03/2001fermé le 31/12/2007