SI VOCATION SCOLAIRE MONT-ARNOULT

Administration ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

L’administration SI VOCATION SCOLAIRE MONT-ARNOULT a été créée le 19 juin 1980, il y a 45 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM). Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au MAIRIE 616 ROUTE DU CENTRE 76680 BOSC-MESNIL. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de SI VOCATION SCOLAIRE MONT-ARNOULT

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 19/06/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 19/06/1980. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Siège social de SI VOCATION SCOLAIRE MONT-ARNOULT

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de SI VOCATION SCOLAIRE MONT-ARNOULT

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
257 601 872 00019Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE 616 ROUTE DU CENTRE 76680 BOSC-MESNILsiège social01/03/1983en activité
257 601 872 00027Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE LES POMMIERS
2 PLACE LOUIS ROUSSELIN 76680 BRADIANCOURT
01/07/1986en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
257 601 872 00035Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)REGIE TRANSPORT MONT ARNOULT
MAIRIE 616 ROUTE DU CENTRE 76680 BOSC-MESNIL
25/12/1995fermé le 31/12/2021