SI DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LUSSAN - FONS SUR LUSSAN - VALLERARGUES

Administration ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité
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L’administration SI DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LUSSAN - FONS SUR LUSSAN - VALLERARGUES a été créée le 14 juin 2000, il y a 25 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM). Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au MAIRIE 32 PLACE DES ECOLES 30580 FONS-SUR-LUSSAN. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Responsables & organigramme

Documents

Annonces

Conventions collectives

Informations légales de SI DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LUSSAN - FONS SUR LUSSAN - VALLERARGUES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 14/06/2000
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 14/06/2000. Elle a été mise à jour le 26/06/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 30/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Siège social de SI DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LUSSAN - FONS SUR LUSSAN - VALLERARGUES

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 30/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de SI DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LUSSAN - FONS SUR LUSSAN - VALLERARGUES

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
253 003 099 00020Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE 32 PLACE DES ECOLES 30580 FONS-SUR-LUSSANsiège social24/06/2024en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
253 003 099 00012Administration publique générale (84.11Z)HOTEL DE VILLE 30580 LUSSANancien siège social14/06/2000fermé le 26/06/2024
Mise à jour le 30/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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