SERVICE MEDECINE NUCLEAIRE NORD FRANCHE-COMTE
Unité légale ‣
4 établissements dont 3 sont en activité
La société SERVICE MEDECINE NUCLEAIRE NORD FRANCHE-COMTE a été créée le 1 janvier 2008, il y a 17 ans. Sa forme juridique est Société d'exercice libéral à responsabilité limitée. Son domaine d’activité est : activités de radiodiagnostic et de radiothérapie. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE 100 ROUTE DE MOVAL 90400 TREVENANS. Elle possède 4 établissements dont 3 sont en activité.
Informations légales de SERVICE MEDECINE NUCLEAIRE NORD FRANCHE-COMTE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/01/2008 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2008. Elle a été mise à jour le 27/03/2025.Immatriculée au RNE (INPI)le 27/12/2007 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 27/12/2007. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1147Convention collective du personnel des cabinets médicaux |
Mise à jour le 30/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de SERVICE MEDECINE NUCLEAIRE NORD FRANCHE-COMTE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 30/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 4 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
4 établissements de SERVICE MEDECINE NUCLEAIRE NORD FRANCHE-COMTE
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 501 608 434 00020 | Activité (NAF/APE) : Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie (86.22A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE 100 ROUTE DE MOVAL 90400 TREVENANS | Création : 12/12/2016 | État : |
| SIRET : 501 608 434 00046 | Activité (NAF/APE) : Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie (86.22A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CTRE MED NUCLEAIRE POLYCLIN MAYMARD 13 RUE MARCEL PAUL 20200 BASTIA | Création : 01/01/2023 | État : |
| SIRET : 501 608 434 00038 | Activité (NAF/APE) : Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie (86.22A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 3 BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING 25000 BESANCON | Création : 01/01/2023 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 501 608 434 00012 | Activité (NAF/APE) : Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie (86.22A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CENTRE HOSPITALIER 2 RUE DU DOCTEUR FLAMAND 25200 MONTBELIARD | Création : 01/01/2008 | État : |
Mise à jour le 30/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).