La société SEBASTIEN GAGNEPAIN a été créée le 2 octobre 2024, il y a 6 mois. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : réparation de machines et équipements mécaniques. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au 4 IMPASSE DE LA CITADELLE 21190 CORCELLES-LES-ARTS. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de SEBASTIEN GAGNEPAIN
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 02/10/2024 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 02/10/2024. Elle a été mise à jour le 11/10/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 31/08/2016 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 31/08/2016. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1090Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de SEBASTIEN GAGNEPAIN
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de SEBASTIEN GAGNEPAIN
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 822 221 602 00045 | Activité (NAF/APE) : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 4 IMPASSE DE LA CITADELLE 21190 CORCELLES-LES-ARTS | Création : 02/10/2024 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 822 221 602 00011 | Activité (NAF/APE) : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 8 RUE DU RANTIN 21190 CORCELLES-LES-ARTS | Création : 01/08/2016 | État : |
| SIRET : 822 221 602 00029 | Activité (NAF/APE) : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : GIGNY 188 RUE DES CRAS 21200 BEAUNE | Création : 02/10/2024 | État : |
Source : INSEE