La société SCI BAYARD a été créée le 1 janvier 1981, il y a 45 ans. Sa forme juridique est Société civile immobilière. Son domaine d’activité est : location de terrains et d’autres biens immobiliers. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 988 ROUTE DE CHAFFARDON 38530 PONTCHARRA. Elle possède 4 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de SCI BAYARD
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/01/1981 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1981. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 21/11/1990 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 21/11/1990. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Mise à jour le 15/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | Non renseigné |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de SCI BAYARD
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 16/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 4 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
4 établissements de SCI BAYARD
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 321 355 034 00067 | Activité (NAF/APE) : Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 988 ROUTE DE CHAFFARDON 38530 PONTCHARRA | Création : 08/01/2019 | État : |
| SIRET : 321 355 034 00059 | Activité (NAF/APE) : Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CHATEAU BAYARD 38530 PONTCHARRA | Création : 01/08/1999 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 321 355 034 00034 | Activité (NAF/APE) : Location d'autres biens immobiliers (70.2C) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 137 COURS JEAN JAURES 38130 ECHIROLLES | Création : 11/07/1990 | État : |
| SIRET : 321 355 034 00042 | Activité (NAF/APE) : Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 17 BOULEVARD EDOUARD REY 38000 GRENOBLE | Création : 01/01/1997 | État : |
Mise à jour le 15/07/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).