SCEA DU DOMAINE DE SAINT SIMON

Unité légale ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

La société SCEA DU DOMAINE DE SAINT SIMON a été créée le 1 mars 2004, il y a 21 ans. Sa forme juridique est Société civile d'exploitation agricole. Son domaine d’activité est : culture de la vigne. En 2022, elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au DOMAINE DE SAINT SIMON 660 CHEMIN DE FONTROUSSE 13100 AIX-EN-PROVENCE. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de SCEA DU DOMAINE DE SAINT SIMON

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/03/2004
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/2004. Elle a été mise à jour le 14/03/2025.
Immatriculée au RNE (INPI)le 25/03/2004
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 25/03/2004. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9612Convention collective départementale des exploitations polyculture élevage OrneIDCC 7024Convention collective nationale PA/CUMA IDCC 9131Convention collective départementale des exploitations agricoles Bouches du Rhône

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Siège social de SCEA DU DOMAINE DE SAINT SIMON

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de SCEA DU DOMAINE DE SAINT SIMON

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
452 819 352 00025Culture de la vigne (01.21Z)DOMAINE DE SAINT SIMON 660 CHEMIN DE FONTROUSSE 13100 AIX-EN-PROVENCEsiège social01/02/2007en activité
452 819 352 00033Élevage de chevaux et d’autres équidés (01.43Z)LA ROUSSELIERE 61160 GOUFFERN EN AUGE01/01/2017en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
452 819 352 00017Viticulture (01.1G)LES PEUPLIERS QUARTIER DE CHEMIN SAINT-JEAN DE MALTE 13290 AIX-EN-PROVENCEancien siège social01/03/2004fermé le 01/02/2007