La société SARL MOYSE MA MAISON a été créée le 1 avril 1988, il y a 37 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : construction de maisons individuelles. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au 59 CHEMIN DES PLANCHES 25000 BESANCON. Elle possède 5 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de SARL MOYSE MA MAISON
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/04/1988 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/04/1988. Elle a été mise à jour le 23/04/2025.Immatriculée au RNE (INPI)le 06/05/1988 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 06/05/1988. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) |
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de SARL MOYSE MA MAISON
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 01/09/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 5 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
5 établissements de SARL MOYSE MA MAISON
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 344 711 007 00015 | Activité (NAF/APE) : Construction de maisons individuelles (41.20A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 59 CHEMIN DES PLANCHES 25000 BESANCON | Création : 01/04/1988 | État : |
| SIRET : 344 711 007 00023 | Activité (NAF/APE) : Construction de maisons individuelles (41.20A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 5 CHEMIN DES TILLES 25870 CHATILLON-LE-DUC | Création : 02/01/1995 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 344 711 007 00031 | Activité (NAF/APE) : Construction de maisons individuelles (41.20A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 23 RUE DE LA POSTE 21000 DIJON | Création : 01/04/2014 | État : |
| SIRET : 344 711 007 00049 | Activité (NAF/APE) : Construction de maisons individuelles (41.20A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : RUE PIERRE DE COUBERTIN 21160 MARSANNAY LA COTE | Création : 01/04/2016 | État : |
| SIRET : 344 711 007 00056 | Activité (NAF/APE) : Construction de maisons individuelles (41.20A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : TRADI DEMEURE 1 RUE DES ARTISANS 71240 SAINT-LOUP-DE-VARENNES | Création : 30/09/2024 | État : |
Mise à jour le 31/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).