L’association RUALITE a été créée le 4 novembre 2002, il y a 23 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : arts du spectacle vivant. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence).
Son siège social est domicilié au C/O MUNDO 47 AVENUE PASTEUR 93100 MONTREUIL. Elle possède 4 établissements dont 2 sont en activité.
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 04/11/2002 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 04/11/2002. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 04/11/2002 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 04/11/2002. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence), en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntrepreneur de spectacles vivants (pas de récépissé valide)Cette structure a demandé un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants, mais le statut du récépissé n’est pas valide (en cours d’instruction ou invalide) |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, DILA
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | Non renseigné |
Nature de l’entreprise | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES, MC
Cette structure possède 4 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
Etablissements en activité :
SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
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SIRET : 478 445 265 00042 | Activité (NAF/APE) : Arts du spectacle vivant (90.01Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : C/O MUNDO 47 AVENUE PASTEUR 93100 MONTREUIL | Création : 09/02/2023 | État : |
SIRET : 478 445 265 00034 | Activité (NAF/APE) : Arts du spectacle vivant (90.01Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 4 ALLEE FRANCOISE N'GUYEN 93390 CLICHY-SOUS-BOIS | Création : 25/04/2020 | État : |
Etablissements fermés :
SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
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SIRET : 478 445 265 00018 | Activité (NAF/APE) : Activités artistiques (92.3A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : BATIMENT 1 PORTE 26 51 AVENUE SALVADOR ALLENDE 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE | Création : 04/11/2002 | État : |
SIRET : 478 445 265 00026 | Activité (NAF/APE) : Arts du spectacle vivant (90.01Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : HOTEL DE VILLE 12 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 91420 MORANGIS | Création : 27/08/2007 | État : |
Source : INSEE